Charte des sôs

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Okite 1. Prise de pouvoir des sômins
Les dieux ont divisé nos terres en kunis et en sômins. Les sômins du Kuni d'Uchi sont partenaires du  pouvoir du Daimyo d'Uchi et de son Conseil du Kuni. Chaque sô est dirigé par un sômin, élu par les siens ou placé par révolte selon la volonté des dieux.
Est reconnu sômin :

Celui qui aura été élu par ses frères et soeurs.

Celui qui aura pris le pouvoir par révolte, recevra un communiqué par le Daimyo dans les vingt-quatre heures.  La prise de sô a pour motif une absence ou un comportement illicite du sômin. Elle se fait avec l’accord du Daimyo ou du conseil du kuni.

Le sômin peut demander la bénédiction du kami de son sô. Il propose au Daimyo la tenue d'une cérémonie de présentation d'hommages mutuels, menée par un kannushi. Au cours de cette cérémonie, le sômin rappelle son attachement à son kuni et à son souverain. Le Daimyo rappelle quant à lui l'importance du rôle du sômin, et lui confère toute sa confiance.

Okite 2. Les droits du sômin
Le sômin administre librement le sô dans le respect des Kamis du Nippon. Il peut s'entourer de conseillers.

Le sômin peut se proposer à sa propre succession autant de fois qu'il le désire et tant que les habitants du sô lui accordent leur confiance. Cependant les conseillers du kuni et le daymio ont le droit d’exercer un double mandat. Ils peuvent porter leur candidature à une élection du sô au cours de leur mandat.

 Un daimyo et les conseillers du kuni ne doivent jamais interférer dans le processus électoral d'un sô. Ils ont une obligation stricte de neutralité.
 Exceptions aux deux alinéas précédents : l'absence de candidat, la présence d'un candidat pilleur , la défaillance du sômin pour départ inopiné, endormissement ou gestion dangereuse du sô, la mise en procès du sômin par le procureur.

Dès son élection, le sô peut, à son initiative, être aidé par un membre du Conseil du Kuni désigné à cette tâche. Ce dernier est chargé de le renseigner et de le guider si besoin est.

Le sômin peut intenter un procès devant le tribunal impérial d'Uchi, dans les cas suivants. L'accusé doit être membre de son sô. Si tel n'est pas le cas, le Procureur prend le relais. Le sô se doit de mener le procès au bout, de façon argumentée, et ne doit pas accuser sans raison. Une aide juridique sera apportée par le Procureur, si ce dernier le juge utile. Ce dernier doit être contacté au plus tard deux jours après le dépôt de la plainte. Il est fortement recommandé de le contacter avant d'ouvrir le procès.

 Le sô possède une autonomie financière. Il est seul maître de ses ressources. Le sômin peut demander l'aide financière et économique du Conseil du Kuni si besoin. Ce dernier se réserve le droit de refuser ou d'accepter son aide éventuelle sous la forme de son choix. Le kuni devra toujours quelque soient les raisons répondre à l'appel du sômin en justifiant sa position d'aide ou de non aide. Le Sômin se réserve le droit d'en informer les habitants de son so.

Okite 3. Les devoirs du sômin
Le sômin est assigné à résidence tout le long de son mandat, mais il  peut quitter son sô si l'urgence de la situation du Kuni le justifie.

Le sômin peut présenter un bilan financier de son sô au Conseil du Kuni, si ce dernier le réclame et notamment suite à une demande d'aide du shomin au conseil du kuni.  Le bilan financier comprend : la trésorerie, la comptabilité publique, les revenus des impôts, la fraude fiscale, les ventes et les achats de marchandises du sô, l'inventaire des marchandises du sô, les mandats, les embauches de milicien, l'inventaire de la taverne du sô et les armées autorisées. En cas de manquement ou de refus manifeste, le sômin ne  bénéficiera plus de l'aide du Conseil du Kuni ; l'Intendant au Commerce comme les autres membres du Conseil du Kuni auront ordre de ne plus s'occuper des affaires du sô.

Le sômin peut remettre un bilan de début de mandat 24h après les résultats des élections du sô et.un bilan de fin de mandat 24h avant les résultats des élections du sô.

Le sômin peut remettre l’état du marché de son sô au Conseil du Kuni, dans la salle réservée, afin que le Conseil du Kuni puisse l'assister au mieux. En cas de manquement ou de refus manifeste, le sômin ne pourra plus bénéficier de l'aide du Conseil du Kuni ; l'Intendant au Commerce comme les autres membres du Conseil du Kuni auront ordre de ne plus s'occuper des affaires du sô.

Le sômin est tenu de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil.

Le sômin garantit la sécurité en son village.

Le sômin signale à la justice d'Uchi toute personne qui ferait des achats abusifs sur le marché du village qu'il gère, en quantité ou de façon injustifiée, après avoir signifié à l'acheteur les risques judiciaires qu'il encourt.

Le sômin  ne divulgue pas les informations données par le Kuni qui ont été spécialement signifiées comme étant confidentielles.

En cas de démission, le sômin informe le Conseil du Kuni quarante-huit heures à l'avance par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession.

Le sômin gère les biens de son sô en honnête uchijin. Il ne s'enrichit pas aux dépends de sa ville. Tout sômin en fonction ou ancien sômin s'étant livré à ces pratiques sans l'aval du Conseil du Kuni peut être poursuivi pour haute trahison.
Le non-respect de ses devoirs par un Shomin pourrait entraîner des poursuites judiciaires à son encontre.

Okite 4. La défense des habitants du Sô
Tout habitant d'un Sô ayant subi une injustice du shomin à son égard, et, capable de le justifier par des preuves non discutables pourra porter plainte à la Jito du kuni et demander l'ouverture d'une enquête en vue d'un procès éventuel.

Okite 5. La banque du Kuni
La Banque du Kuni est établie pour la protection des kobans d'un sô en cas de pillage.

La Banque du Kuni offre chaque mois un intérêt fixe de 1%.

Un Sômin peut déposer ou retirer de l'argent à la Banque du Kuni dans la limite des fonds disponible sur le compte.

Les retraits peuvent être entier ou partiel, avec ou sans justification aucune de la part du Shomin.

Dans le cas ou un sô serait en difficulté financière et demanderai à acheter des marchandises auprès du Kuni, celui ci se réserve le droit de prendre sur le compte de la banque.

Le compte en banque de chaque sô ne pourra en aucun cas se retrouver dans le négatif. Le conseil s'engage a garantir leur mise de base mais pas les intérêts. Même après une prise de château. Leurs kobans seront un jour rembourser une fois la caisse du conseil est en positif.
 
La banque permettra un prêt du Kuni dans la limite que ce prêt soit remboursé au plus tard un mois après celui ci accordé.

Okite 6. L'abrogation des dispositions antérieures
La présente charte des sôs abroge et remplace toute disposition antérieure relative aux sômins ou aux sôs.


1466年12月15日
Publié par Sakurachi, Chambellan du Conseil des Vassaux

Pour et au nom du Conseil des Vassaux
représentée par son Président Kitaeru no Yato,


Certifiée conforme aux traditions du Kuni d'Uchi
par l'Assemblée fédérale des Clans d'Uchi
représentée par son Président Sarukami no Sventovit
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